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Colloque
2-3 décembre 2025 (Saint-Martin-d’Hères, France (38400))
L’objectif est d’étudier les régimes juridiques en construction dans des territoires aux contextes culturels et géopolitiques différents, en distinguant les périodes coloniale et postcoloniale dans les Amériques et la Caraïbe (Antilles, Guyane, Saint-Domingue/Haïti, Québec, Louisiane). Les territoires français (Antilles et Guyane) se voient appliquer le Code civil adapté aux particularités locales. Dans les autres territoires (Québec, Louisiane), le XIXe siècle voit cohabiter un droit romano-civiliste et le common law. L’adoption d’un Code civil inspiré du modèle napoléonien peut aussi servir à renforcer un nouvel État (Haïti).
13h15 - Mot du directeur du CESICE, Sébastien Le Gal, Professeur d’histoire du droit à l’UGA
13h30 - Communication introductive : « Le droit français dans les Amériques, "boîte à outils" ou vecteur d’un système de valeurs ? », Frédéric Charlin, Maître de conférences HDR en histoire du droit à l’UGA
Mardi 2 décembre - Droit écrit, coutumes et common law dans les Amériques : vers des modèles de droit mixte ?
1re séance : « Dualisme et interaction des normes dans les Amériques »
Présidence : Florence Renucci, Historienne du droit, directrice de recherche CNRS à l’Institut des mondes africains, Université Aix-Marseille
14h00 : « Interférences franco-haïtiennes. Citoyenneté, couleur et nationalité entre 1801 et 1825 », Yerri Urban, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université des Antilles
14h30 : « L’influence des coutumes locales et des héritages coloniaux sur l’évolution du droit de la propriété foncière en Haïti », Kervens Valcin, Avocat au Cap-Haïtien, Doctorant en histoire du droit à l’Université de Montpellier
15h00 : Discussion
2e séance : « Une aire de conflit entre langues, systèmes et pratiques »
Présidence : Sylvain Soleil, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes
15h30 : « L’héritage et la pratique du droit français : la question du droit d’aubaine entre les souverainetés française et anglaise à Tobago (1783-1790) », Éric Roulet, Professeur d’histoire à l’Université du Littoral, Boulogne-sur-Mer
16h00 : « L’acculturation par la langue : la terminologie anglaise de droit civil en Louisiane », Olivier Moréteau, Professeur de droit à l’Université d’État de Louisiane
16h30 : « Quels droits appliqués aux Britanniques restés à Grenade après le retour de l’île sous autorité française (1779-1783) ? : des principes et de leur réalité », Éric Wenzel, Maître de conférences HDR en histoire du droit à l’Université d’Avignon
17h00 : « La transformation du droit privé à l’aune du common law par les juges et la pratique "pré codification" au Québec : la mise en abîme des recueils de jurisprudence », David Gilles, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Sherbrooke
17h30 : Discussion - pause
18h00 : « L’héritage du droit français dans les Amériques, entre culture et modèle juridique »,
Table ronde : David Gilles, Olivier Moréteau, Sylvain Soleil (modérateur : Frédéric CHARLIN)
Mercredi 3 décembre - Acculturation et réappropriation du droit français dans les Amériques
1re séance : « Le droit français entre survivance et réception »
Présidence : Alexandre Deroche, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Tours
9h00 : « L’intérêt du juriste nord-américain Joseph Story pour le droit français », Sylvain Soleil, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes
9h30 : « Le droit français comme argument juridique dans les décisions de la Cour suprême de Louisiane au XIXe siècle », Eva Becquet, Docteure en histoire du droit, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Limoges
10h00 : « An Essay on Maritime Loans (J. E. Hall) : la traduction du Traité des assurances et des contrats à la grosse (B.-M. Emérigon) et son adaptation pour les États-Unis d’Amérique du début du XIXe siècle », Jean-Michel Mangiavillano, Docteur en histoire du droit, Enseignant contractuel à l’Université catholique de l’Ouest (Nantes)
10h30 : « L’acculturation du droit français en matière de Constitution : enjeu de souveraineté et regard croisé sur les Amériques », Olivier Pluen, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université Paris-Saclay
11h00 : Pause - discussion
13h30 : « L’adaptation aux différentes cultures juridiques du Québec dans les trois décennies suivant la Conquête britannique de 1759-1760 », Donald Fyson, Professeur d’histoire à l’Université de Laval
14h00 : « La réception et l’acculturation du droit français dans le contexte des codifications de 1866 et de 1991 », Sylvio Normand, Professeur de droit à l’Université de Laval
14h30 : Discussion
2ème séance : « Codifications et compilations "à la française" dans les Amériques »
Présidence : David Gilles, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Sherbrooke
15h00 : « Le Code Henry : entre influences externes et aspects sui generis, une œuvre inéluctablement hétérogène », Milcar Jeff Dorce, Docteur en droit public de l’Université de Bordeaux, Chercheur associé à l’Université de Laval
15h30 : « Les bibliothèques des juristes de la Louisiane au début du XIXe siècle », Serge Dauchy, Directeur de recherches au CNRS, Professeur à l’Université Saint-Louis-Bruxelles, Directeur du Centre d’Histoire judiciaire de Lille
16h00 : « Les hommes derrière les codes : formation et culture juridique des codificateurs louisianais (1808-1870) », Julie Rocheton, Assistant Professor of Law à l’Université de Loyola (La Nouvelle-Orléans)
16h30 : « L’héritage civiliste du Code de procédure civile au Québec, 1857-1897 », Jacinthe Plamondon, Professeure de droit à l’Université de Laval
17h00 : « La préservation réaliste du droit français dans le droit des biens du Code civil du Bas-Canada de 1866 : une stratégie de compromis », Asya Ostroukh, Senior lecturer à l’Université de West Indies (la Barbade)
17h30 : Discussion
17h45 : « Les codifications en terres d’Amériques, "miroir" d’une culture juridique européenne ? », Table ronde : Julie Rocheton, Asya Ostroukh, Sylvio Normand (modérateur : Frédéric Charlin)
18h15 : Conclusions du colloque
L’événement pourra être suivi en intégralité à partir de ce lien.
ID de réunion : 247 085 4033 / Code secret : 282698
Page créée le lundi 20 octobre 2025, par Webmestre.
