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Colloque
24-25 novembre 2021
Organisation scientifique :
Luc Guéraud, professeur à l’Université de Rennes 1
Thierry Hamon, maître de conférences HDR à l’Université de Rennes 1
Sylvain Soleil, professeur à l’Université de Rennes 1
L’axe de recherche Théorie et histoire des systèmes juridiques de l’IODE a développé une expertise en matière de modèles juridiques et d’histoire du droit comparée à l’échelle européenne. Les interrogations se portent maintenant vers une source spécifique, la coutume. Ce colloque est la quatrième séance d’un cycle de recherche qui vise à comprendre comment les coutumes de l’AOF ont été mises par écrit par l’entremise des agents de la colonisation avec, comme arrière-plan, les connaissances et les réflexes juridiques issus de l’histoire du droit français (rédaction des coutumes, codification et doctrine) de ces mêmes agents. Le premier temps d’échange doit permettre de faire l’état des lieux des connaissances et de l’historiographie propre à cette thématique de recherche. Il sera alors possible d’interroger le processus de rédaction coutumière afin d’en cerner les motivations, les dynamiques de rédaction et les mutations introduites.
Programme
Mercredi 24 novembre 2021
Matinée (Faculté de droit, amphithéâtre IV – Teitgen)
9h30 Accueil
9h45 Oralité, Ecriture & Contextualisations Présidence. Luc Guéraud
Mettre par écrit les coutumes en contexte militaire. Le cas de l’Empire romain tardif, Soazick Kerneis (Historienne du droit, Université Paris X - Nanterre - France)
From customs to law in Mediaeval Wales - political, legal and judicial objectives, Thomas G. Watkin (Professeur honoraire de droit, University of Wales - Bangor, First Legislative Counsel to the Welsh Government - Pays de Galles)
Mettre par écrit les coutumes en contexte colonial, Eric Gasparini (Historien du droit - Université Aix-Marseille - France)
11h30 Asie & Océanie Présidence. Sergio López Pereyra
La rédaction des coutumes à Taïwan : état des lieux, Tzung-Mou Wu (Historien du droit, Academia Sinica - Taiwaese Academy of Sciences - Taïwan)
Rédaction des coutumes et gouvernance en Inde, Livia Holden (Anthropologue, Directrice de recherche du Centre d’histoire et d’anthropologie du droit – Université de Paris X Nanterre - France)
Le code Pomaré (1819) et la rédaction des coutumes tahitiennes : transcription, traduction et trahison, Bruno de Loynes de Fumichon (Historien du droit, Université Paris I & Université de la Polynésie française - France)
La non-rédaction de la coutume kanak, Etienne Cornut (Professeur des universités en droit privé, Université de Saint-Etienne, Directeur du Cercrid – UMR 5137 - France)
Après-midi (Faculté de droit, amphithéâtre III – Toullier)
14h30 Europe. Présidence. Soazick Kerneis
Rédaction des coutumes et construction de l’Etat royal, Luc Guéraud (Historien du droit, Université Rennes 1- France)
La rédaction des coutumes dans l’Empire ottoman, Marina Maropoulou (Historienne du droit, National and Kapodostrian University of Athens - Grèce)
La mission d’Henri Delarue au Monténégro (1856-1858) : une observation française de la réformation des coutumes et de la codification, Jean-Romain Ferrand-Hus (Docteur en Histoire du droit, Université Rennes 1 - France)
16h00 Amériques Présidence. Nicolas Cornu Thénard
La mise par écrit et l’intégration aux droits européens des normes et traditions juridiques des nations amérindiennes en matière de négociation, Michael Coyle (Médiateur, Western Ontario University - Canada) & David Gilles (Historien du droit, CrRDG, Université de Sherbrooke - Canada)
La loi en tension. Réflexion sur le droit et les coutumes du peuple Qom du nord-est de l’Argentine, Sergio López Pereyra (Philosophe du droit, Universidad Nacional del Nordeste - Argentine)
L’utilisation du langage. Les coutumes des indigènes des Indes espagnoles et leur écriture dans la vice-royauté du Pérou, Javier Barrientos Grandon (Historien du droit, Universidad Autónoma de Madrid - Espagne)
17h30 Linguistique Présidence. Gilduin Davy
La cohérence logique et systémique dans le passage de la règle orale à la règle écrite, Hugolin Bergier (Logicien & Computer Scientist - Regis University - USA)
Jeudi 25 novembre 2021 (Faculté de droit, amphithéâtre IV – Teitgen)
9h30 Accueil
9h45 Afrique Présidence. Eric Gasparini
Justice et coutumes indigènes en Afrique Occidentale Française, Séraphin Néné Bi Boti (Historien du droit, Université Alassane Ouattara - Côte d’Ivoire)
Maurice Delafosse et la rédaction des coutumes des Agnis de Côte-d’Ivoire, Thierry Hamon (Historien du droit, Université Rennes 1- France)
La constitution akan matrilinéaire Nzima de Côte d’Ivoire et du Ghana en rapport avec la mise par écrit des coutume, Joachim Agbroffi (Professeur d’Anthropologie sociale, culturelle et politique, Université Alassane Ouattara - Côte d’Ivoire)
11h00 Oralité, Ecriture, Théorie & Pratiques. Présidence. Séraphin Nene Bi Boti
Système de droit écrit v. système de droit non écrit selon les auteurs de common law (1820-1835), Sylvain Soleil (Historien du droit, Université de Rennes 1 – France)
La civilisation étatique peut-elle tolérer l’oralité des coutumes ?, Francesco Di Donato (Historien des Institutions - Université Frédéric II de Naples - Département de Sciences Politiques - Italie)
Oralité, écriture et pratiques coutumières
Aké Ako (Chef coutumier Ebrié de Songon-Agban - Côte d’Ivoire)
12h15 Clôture. Présidence. Thierry Hamon
Présentation du projet Base Internationale de Données sur les Droits Coutumiers, Nicolas Cornu-Thénard (Historien du droit, Université Paris II - Secrétaire général de la Société de Législation Comparée - France) & Sylvain Soleil
Ce colloque sera accessible en distanciel et en présentiel (nombre de places limité).
Contact : sandra.blandin chez univ-rennes1.fr
Faculté de droit et de science politique
Amphi III et amphi IV
9 rue Jean Macé
35000 Rennes
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