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Colloque
17-18 octobre 2023
Ce colloque (Poitiers - 17 et 18 octobre 2023) s’inscrit dans une série de 3 colloques centrés sur les Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF) et qui auront lieu en 2023 et 2024.
Les TAAF sont sans doute l’une des collectivités ultra-marines les plus méconnues du grand public. Elles n’ont également suscité qu’une attention mesurée dans la doctrine juridique et politiste. Regroupant des territoires aussi différents que les archipels Crozet et Kerguelen, les îles Saint-Paul et Amsterdam, la Terre Adélie et les îles Eparses, distants entre eux de plusieurs milliers de kilomètres, les TAAF sont pourtant l’objet d’enjeux renouvelés ces dernières années : Enjeux territoriaux et géopolitiques (colloque de Poitiers - 17 et 18 octobre 2023)
En raison de l’absence de population permanente, les TAAF bénéficient, dans l’ordre constitutionnel, d’un statut sui generis qui trouve un prolongement dans les relations du territoire avec le droit de l’Union européenne (pays et territoire d’outre mer). En raison de leur situation géographique, les TAAF jouent par ailleurs un rôle essentiel dans la zone indopacifique, dont le gouvernement français a fait une priorité géopolitique. Elles présentent ainsi un réel enjeu d’influence voire de souveraineté, la possession de certaines îles demeurant contestée, à l’exemple des Iles Eparses. Les TAAF sont également au coeur d’enjeux maritimes, liés notamment aux extensions (en cours ou finalisées) des plateaux continentaux. La Terre Adélie, située pour sa part au-delà du 60ème parallèle sud, doit respecter le droit applicable à la zone antarctique et composer avec les différentes problématiques auxquelles l’Antarctique est aujourd’hui confronté, qu’elles soient économiques (tourisme, pêche…), environnementales (aires marines protégées…), territoriales, géopolitiques ou sécuritaires : Enjeux de responsabilité (colloque de Brest - printemps 2024)
Aux traditionnelles activités de recherche scientifique menées dans les TAAF se sont jointes des activités d’exploitation des ressources naturelles – notamment marines – et des activités touristiques, dont les enjeux économiques sont importants. La multiplication de ces activités menées sur le terrain par des acteurs publics comme privés (chercheurs, associations, entreprises de tourisme ou de transport…) soulèvent des questions éthiques et juridiques, tant les risques sont réels pour la protection de l’environnement ou de la sécurité humaine (risques d’accidents). L’organisation de ces activités est pour l’heure fondée sur l’engagement des acteurs concernés de respecter le territoire qui les accueille, mais la question d’un encadrement plus strict se pose, en vue du développement d’activités humaines responsables : Enjeux environnementaux (colloque de Grenoble - Hiver 2024)
L’isolement géographique, le caractère insulaire et une occupation humaine historiquement très limitée ont largement contribué à préserver la biodiversité de l’ensemble des TAAF. Ces territoires servent de refuge à de nombreuses espèces protégées et accueillent la plus grande réserve naturelle de France qui est, depuis 2019, classée au patrimoine mondial de l’UNESCO ; l’extension de cette réserve à l’intégralité des îles Éparses en juin 2021 en fait désormais la plus grande aire protégée du monde. La Terre Adélie est soumise à un régime juridique particulier puisqu’au-delà de la réglementation applicable à l’ensemble des TAAF, elle est également soumise à la réglementation issue du Traité sur l’Antarctique de 1959 et de son Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement. La préservation de ce cadre environnemental unique devient toutefois une préoccupation de plus en plus manifeste face aux impacts des activités humaines et des changements environnementaux globaux.
Mardi 17 octobre
14h15 - Accueil
14h30 - Présentation du projet scientifique et des trois journées du “colloque tournant” par Florian Aumond (MCF, Université de Poitiers), Ludovic Chan-Tung (MCF, Univer- sité Grenoble Alpes), Anne Choquet (Enseignante-chercheuse, Université de Bretagne Occidentale), Sabine Lavorel (MCF HDR, Université Grenoble Alpes).
Profondeur historique et perspectives (géo)politiques Présidence : Jean-Paul Pancracio (PR émérite, Université de Poitiers).
15h00 - Propos introductifs - Administrer le vide. François Garde (ancien Préfet, administrateur supérieur des TAAF).
15h20 - Les TAAF, pourtours géopolitiques de l’Indo-Pacifique français. Paco Milhiet (Enseignant-chercheur, Centre de Recherche de l’Ecole de l’Air, Salon-de-Provence).
15h40-16h20- Discussions / pause.
16h20 - À l’origine des TAAF, un assemblage de possessions dispersées. Arnaud Vergne (PR, Université Paris Cité).
Mercredi 18 octobre
Dimensions juridiques : statut et différends territoriaux Présidence : Alina Miron (PR, Université d’Angers).
9h30 - Les TAAF, un vrai territoire, une fausse collectivité. Michel Verpeaux (PR émérite, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) .
9h50 - Statut comparé des îles antarc- tiques et subantarctiques. Dominique Breillat (PR émérite, Université de Poitiers).
10h10-11h - Discussions / Pause. 11h00 - Le statut européen des TAAF. Thomas M’Saïdié (MCF HDR, Université de Mayotte).
11h20 - Les différends de souveraineté rela- tifs aux îles Éparses et à Tromelin : quelles implications du point de vue du droit international de la mer ? Denys-Sacha Robin (MCF, Université de Nanterre).
11h40 - L’argumentaire français sur les revendications territoriales des Comores, de l’île Maurice et de Madagascar concernant les îles Eparses. Félicien Lemaire (PR, Université d’Angers).
12h-12h30 - Discussions.
12h30 - Propos conclusifs. Florence Faberon (PR, Université de Guyane).
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