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Le Code Pénal
Les métamorphoses d’un modèle
1810-2010
Lille/Gand, 16-17-18 décembre 2010
PROGRAMME
Jeudi 16 décembre : Lille
9h30 - Ouverture du colloque par le doyen de la Faculté de droit et par le directeur du Centre d’Histoire Judiciaire
Introduction
Exposé introductif, Jean PRADEL, Professeur émérite, Université de Poitiers
Le Code pénal de 1810 a-t-il trahi les principes de la Révolution ?, Antonio GRILLI, Chargé de cours, Université de Rome
Le Code pénal dans l’empire colonial français
La doctrine et la codification pénale dans l’empire colonial français XIXe-XXe s., Florence Renucci, Chargée de recherches CNRS, Université Lille 2
Le code pénal en Martinique 1815-1848, Pascal Vielfaure, Maître de Conférences, Université Montpellier 1
12h30 : Déjeuner Faculté de droit
14h30 : Le Code pénal dans l’empire colonial français (suite)
Le code pénal au Congo dans les années 1930, Gide avait-il raison ?, Bernard Durand, Professeur émérite, Université Montpellier 1
Modifications apportées au Code pénal tunisien au sortir de la grande guerre (1920-1925), Ali Noureddine, Professeur, Université Sousse
15h30 : L’influence de Code pénal en Europe
- Le Code pénal bavarois de Feuerbach, autre aboutissement de la doctrine classique, Guillaume Mickeler, Maître de conférences, Université Paris XII
La confiscation des biens dans les codes pénaux européens XIXe-XXe s., Anna Maria Monti, Professeur, Université de Milan
Le Code pénal et l’itinéraire de la codification italienne : une histoire d’influences mêlées, Gigliola Di Renzo Villata, Professeur, Université de Milan
Les liaisons dangereuses : droit pénal et famille dans le code pénal de 1810 et dans les codes italiens de la Restauration, Marco Cavina, Professeur, Université de Bologne
19h30 : Dîner offert par le Centre d’Histoire Judiciaire
Vendredi 17 décembre / Gand
9h Accueil des participants
9h30 Ouverture de la journée par le directeur de l’Instituut voor Rechtsgeschiedenis
L’influence de Code pénal en Europe (suite)
Les tentatives de codification pénale en Angleterre au XIXe s., Bruno Dubois, Maître de Conférences, Université Lille 2
Codification pénale en Espagne, Aniceto Masferrer Domingo, Professeur, Université de Valence
L’influence de Code pénal en Belgique, Pays-Bas et Pays Rhenans
Face à un « débris d’un autre âge »… : les axes de la réforme du code pénal de 1810 et ses difficultés en Belgique (1860-1867), Xavier Rousseaux, Professeur, Université Catholique de Louvain et Jérôme Debrouwer, Docteur en histoire, Université Catholique de Louvain
Le Code pénal : la pierre angulaire négligée du droit pénal belge, Brice De Ruyver, Professeur, Université de Gand
Appliquer le Code pénal en temps de guerre. L’action de la magistrature belge en ’14-‘18, Mélanie Bost, Doctorant et chercheur au CEGES, Bruxelles et Stanislas Horvat, Professeur, Ecole royale militaire
12h30 - Déjeuner Université de Gand
14h15 : L’influence de Code pénal en Belgique, Pays-Bas et Pays Rhenans (suite)
Purger la patrie après la seconde guerre mondiale : vues en long terme, Koen Aerts, Doctorant, Université de Gand et Lawrence Van Haecke, Doctorant, chercheur au CEGES, Bruxelles
La chute de l’Empire français et l’évolution de la réforme du droit pénal dans les Etats rhénans (1810-1871), Jérôme Debrouwer, Docteur en histoire, Université Catholique de Louvain
Regards français sur le code pénal néerlandais de 1887, Tanguy Le Marc’Hadour, Maître de conférences, Université d’Artois
L’influence de l’Europe sur la législation pénale après la seconde guerre mondiale, Gert Vermeulen, Professeur, Université de Gand
Un futur à l’improviste ? L’impossible devenir de la codification pénale belge, Bram Delbecke, Docteur en droit, Katholieke Universiteit Leuven
19h : Dîner offert par l’Instituut voor Rechtsgeschiedenis (Gent)
Samedi 18 décembre / Lille
9h : Évolutions actuelles et comparatives du Code pénal
Comment naît une peine : les origines de la dégradation civique, Anne Simonin, Directeur de Recherches C.N.R.S., IRICE, Universités de Paris 1 et Paris IV
Variations sur la motivation des arrêts en droit criminel et pénal, Yves Jeanclos, Professeur, Université de Strasbourg
Les peines-plancher, Jean-Pierre Royer, Professeur émérite, Université Lille 2
Pause
Folie, démence, insécurité, quelle réponse pénale depuis le Code de 1810 ?, Sylvie Humbert, Maître de Conférences, Institut catholique Lille
Les peines et châtiments corporels au Canada et en France, une évolution parallèle, Pierre Beliveau, Juge à la Cour Supérieure du Québec, Professeur associé, Université de Montréal
Du code pénal aux réalités judiciaires, Jean-Paul Jean, Avocat général à la Cour d’appel de Paris, Professeur associé, Université de Poitiers,
Conclusion générale : Jean Pradel, Professeur émérite, Université de Poitiers
Conseil scientifique
Jean-Marie CARBASSE, Professeur à l’Université de Montpellier 1
Bernard DURAND, Professeur émérite de l’Université de Montpellier 1
Sjoerd FABER, Professeur émérite de l’Université d’Amsterdam
Jean-Louis HALPERIN, Professeur à l’Ecole Normale Supérieure
Jos MONBALLYU, Professeur à la Katholieke Universiteit Leuven
Ali NOUREDDINE, Professeur à l’Université de Sousse
Jean PRADEL, Professeur émérite de l’Université de Poitiers
Xavier ROUSSEAUX, Professeur à l’Université Catholique de Louvain
Fred STEVENS, Professeur à la Katholieke Universiteit Leuven
Karel VELLE, Archiviste général du Royaume
Renseignements et inscriptions :
Chantal Aboucaya - laboucaya chez aol.com
Nicolas Derasse - nicolas.derasse chez univ-lille2.fr
Renée Martinage - reneemarti chez wanadoo.fr
Ginette Melin - ginette.melin chez univ-lille2.fr - Tél. : 03.20.90.77.62
Aline Macau - aline.macau chez univ-lille2.fr - Tél./fax : 03.20.90.74.43
Lieu
Lille : Faculté de droit, 1 place Déliot, 59000 Lille, France, Amphi René Cassin - Métro : "Porte de Douai"
Gand : Université de Gand, Faculté de droit, Universiteitstraat 4, 9000 Gand, Belgique, Amphi Pleitlokaal/LLM room
URL :
CHJ Lille : http://chj-cnrs.univ-lille2.fr/
IR, Gand : http://www.rechtsgeschiedenis.be/
Page créée le mardi 9 novembre 2010, par Dominique Taurisson-Mouret.
